Mentions légales

Dernière mise à jour : 01/07/2026

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.brokenarms.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

BROKEN ARMS Lifestyle

Entreprise individuelle / Micro-entreprise

Dirigeant : Paulo Da Costa

Adresse : 25 Rue Jean D’Estienne D’Orves

Code postal / Ville : 94170 LE PERREUX SUR MARNE

France

SIRET : 999 587 140

TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI (si applicable)

E-mail : contact@brokenarms.fr

Site Internet : https://www.brokenarms.fr

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est :

Paulo Da Costa

E-mail : contact@brokenarms.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Site Internet : https://www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site BROKEN ARMS Lifestyle, notamment :

  • le nom de la marque ;
  • les logos ;
  • les illustrations ;
  • les designs ;
  • les photographies ;
  • les vidéos ;
  • les textes ;
  • les créations graphiques ;
  • les fiches produits ;
  • les éléments visuels ;

sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de BROKEN ARMS Lifestyle est strictement interdite.

5. Marque

Le nom BROKEN ARMS Lifestyle, son identité visuelle ainsi que ses créations constituent des éléments distinctifs de la marque.

Toute utilisation non autorisée est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

6. Responsabilité

BROKEN ARMS Lifestyle s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.

Toutefois, le site ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet.

BROKEN ARMS Lifestyle ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose notamment des droits :

  • d’accès ;
  • de rectification ;
  • d’effacement ;
  • d’opposition ;
  • de limitation du traitement ;
  • de portabilité.

Toute demande peut être adressée à :

📧 contact@brokenarms.fr

9. Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et assurer le bon fonctionnement des services.

L’utilisateur peut gérer ses préférences à tout moment via le bandeau de gestion des cookies.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. À propos de BROKEN ARMS Lifestyle

BROKEN ARMS Lifestyle est une marque indépendante inspirée de la culture biker.

Elle partage les valeurs de liberté, de respect, de fraternité et d’authenticité qui animent les passionnés de moto.

Sauf mention contraire, les produits commercialisés sur ce site sont des créations de BROKEN ARMS Lifestyle et ne constituent pas des insignes officiels du BROKEN ARMS Les Bras Cassés.


Ride Free • Live Free

Panier
Retour en haut