Mentions légales

Informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

BROKEN ARMS Lifestyle — entreprise individuelle (micro-entreprise) de M. Paulo Da Costa
25 rue Jean d’Estienne d’Orves, 94170 Le Perreux-sur-Marne, France
Téléphone : +33 6 78 00 59 83 · E-mail : contact@brokenarms.fr
SIREN : 999 587 140 · SIRET : 999 587 140 00016
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

M. Paulo Da Costa — contact@brokenarms.fr

3. Hébergement

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : www.hostinger.fr/contact
Site : www.hostinger.fr

4. Conception du site

Site conçu et développé par Omni Digital.

5. Indépendance de la marque et partenariats

BROKEN ARMS Lifestyle est une marque commerciale indépendante inspirée de la culture biker. Elle n’est ni un club ni une association de motards et ne représente aucun groupe.

BROKEN ARMS Lifestyle entretient un partenariat avec le groupe Les Bras Cassés. Ce partenariat n’implique aucune appartenance réciproque. Sauf mention « édition partenaire » sur la fiche produit, les articles vendus sur ce site sont des créations de BROKEN ARMS Lifestyle et ne constituent pas des insignes du groupe Les Bras Cassés ni d’aucun autre groupe.

6. Propriété intellectuelle

La marque, les logos, illustrations, designs, photographies, textes (dont les récits du Livre Vivant) et l’ensemble des contenus du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. L’utilisation des cookies est décrite dans la Politique de cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français.